Ci-après reproduction de la brochure d'information publié
par le Programme des Nations Unies pour l’Environnement (PNUE)
et disponible
ici :
http://chm.pops.int/Portals/0/Repository/CHM-general/UNEP-POPS-CHM-GUID-RIDDING.French.PDF
sur le site http://chm.pops.int/
DÉBARRASSER LE MONDE DES POP :
VISITE GUIDÉE DE LA CONVENTION
DE STOCKHOLM SUR LES POLLUANTS
ORGANIQUES PERSISTANTS
Publié par le Programme des Nations Unies pour l’Environnement (PNUE) en avril 2005.
Préparé par le Secrétariat de la Convention de Stockholm et le Bureau d’information
pour les Conventions du PNUE. Cette brochure est destinée uniquement à l’information
du public et n’est pas un document officiel. La reproduction ou la traduction de
son contenu est autorisée, sous réserve de la mention précise de la source.
Pour plus de renseignements, veuillez contacter :
Secrétariat de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants
Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) Substances chimiques
Maison internationale de l’environnement
11-13, chemin des Anémones
CH-1219, Châtelaine, Genève (Suisse)
ssc@chemicals.unep.ch
www.pops.int
DÉBARRASSER LE MONDE DES POP :
VISITE GUIDÉE DE LA CONVENTION
DE STOCKHOLM SUR LES POLLUANTS
ORGANIQUES PERSISTANTS
Les 12 premiers POP
Aldrine – Un pesticide utilisé sur les sols pour y détruire les termites, les sauterelles, les
chrysomèles des racines du maïs et autres nuisibles.
Chlordane – Couramment utilisé pour lutter contre les termites et comme insecticide
sur toutes sortes de cultures.
DDT – C’est probablement le mieux connu des POP. Le DDT a beaucoup servi pendant
la Deuxième Guerre mondiale pour protéger soldats et civils du paludisme, du typhus et
d’autres maladies transmises par des insectes. On s’en sert encore pour lutter contre les
moustiques dans plusieurs pays afin de combattre le paludisme.
Dieldrine – Utilisée pour combattre les termites et les ravageurs des textiles, la dieldrine
sert aussi à lutter contre les maladies dont des insectes sont les vecteurs et contre les
insectes dans les sols agricoles.
Dioxines – Ce sont des substances chimiques produites involontairement en cas de combustion
incomplète et aussi lors de la manufacture de certains pesticides et autres
produits chimiques. Par ailleurs, le recyclage de certains métaux et le traitement de la
pâte à papier peuvent aussi libérer des dioxines. On a aussi trouvé des dioxines dans les
gaz d’échappement des voitures et les fumées émanant du tabac, du bois et du charbon.
Endrine – Cet insecticide est vaporisé sur les feuilles de coton et de céréales et sert aussi
d’acaricide et de rodenticide notamment contre les souris et les campagnols.
Furannes – Ces composés sont des sous-produits involontaires des mêmes procédés de
fabrication que ceux qui libèrent des dioxines et que l’on trouve aussi dans les PCB
produits pour le commerce.
Heptachlore – C’est un produit qui sert surtout à tuer les insectes et termites des sols,
mais dont on se sert aussi couramment pour combattre les insectes infectant le coton, les
sauterelles et autres nuisibles des cultures ainsi que les moustiques vecteurs du paludisme.
Hexachlorobenzène (HCB) – L’hexachlorobenzène est utilisé comme fongicide pour les
cultures alimentaires. C’est aussi un sous-produit de la manufacture de certaines
substances chimiques et des mêmes procédés qui libèrent des dioxines et des furannes.
Mirex – Cet insecticide est surtout utilisé pour combattre les fourmis rouges, d’autres
types de fourmis et les termites. On s’en est aussi servi d’ignifuge dans la production de
plastiques, de caoutchouc et d’équipements électriques.
PCB (Biphényles polychlorés) – Ces composés servent de fluides thermo-vecteurs dans
l’industrie et sont utilisés dans les transformateurs et condensateurs électriques, ainsi
que comme adjuvants pour les peintures, les papiers autocopiants, les enduits et les
plastiques.
Toxaphène – Cet insecticide, également appelé camphechlore, est utilisé sur le coton, les
céréales, les fruits, les noix et les légumes. On s’en sert aussi pour combattre les tiques et
acariens du bétail.
Introduction : de quoi sommes-nous faits . . .
À la différence de nos arrières-grands-parents, nous sommes plus ou moins synthétiques.
Au début du 20e siècle, quatre générations avant nous, c’était avant l’invention de milliers
de substances chimiques dont l’utilisation s’est répandue dans l’agriculture et l’industrie.
En ce début du 21e siècle, nous vivons dans un monde envahi depuis des dizaines d’années
par certaines de ces substances, introduites dès 1920 et utilisées de plus en plus à partir de
1940. Elles se trouvent maintenant partout… y compris dans les tissus de la plupart des être
humains sur la planète.
C’est une situation effrayante. Nous contenons tous des traces de plusieurs centaines de produits
chimiques synthétiques, voire même, selon notre degré d’exposition, plus que des traces.
Beaucoup de ces produits sont anodins, tout au moins d’après nos connaissances actuelles. Mais
on sait que pour les animaux d’autres sont carcinogènes ou risquent d’endommager leurs systèmes
nerveux, reproductifs, immunitaires ou leur foie. La science confirme chaque jour davantage
ce dont on se doutait depuis longtemps : les risques sont les mêmes pour les êtres humains.
Ces cinquante dernières années, nous avons tous participé bien malgré nous à une vaste
expérience mondiale de chimie libre de tout contrôle effectuée sur les océans, l’air, les sols, les
plantes, les animaux et les êtres humains. Il est vrai que la révolution chimique a beaucoup
contribué à améliorer les conditions de vies des hommes. Des substances chimiques ont permis
d’augmenter le rendement des cultures en éliminant les ravageurs et ont contribué à créer
toutes sortes de produits utiles. Mais une fois libérées de par le monde, certaines substances
chimiques sont toxiques, persistent des années dans l’environnement, se déplacent depuis
l’endroit où elles sont utilisées sur des milliers de kilomètres et sont lourdes pour l’environnement
et la santé de conséquences à long terme qui n’avaient jamais été prévues ni voulues.
Un groupe de ces substances, appelées polluants organiques persistants, est particulièrement
inquiétant. La gravité des menaces que nombre de ces POP font peser sur la santé et
l’environnement est telle que le 22 mai 2001, les gouvernements se sont réunis en Suède pour
adopter un traité international afin d’en restreindre puis d’en éliminer totalement la production,
l’utilisation, l’écoulement et le stockage.
Ce traité, la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, est
une grande victoire. On y cible immédiatement pour commencer 12 POP particulièrement
toxiques afin de les réduire pour les éliminer ultérieurement. La Convention contient par
ailleurs un système destiné à traiter de tout nouveau produit chimique qui présenterait des
dangers inacceptables. Reconnaissant qu’il serait parfois nécessaire de déployer des efforts
particuliers pour se débarrasser de certaines substances chimiques aux utilisations spéciales,
la Convention a pour but de faire en sorte que ces efforts soient effectivement accomplis
On y prévoit aussi de consacrer des ressources à l’élimination des décharges et stocks existants
de POP jonchés dans les paysages du monde entier. La Convention conclut sur la voie à suivre
pour débarrasser le monde futur des POP dangereux en s’engageant à ne plus fonder
l’économie mondiale sur des substances chimiques toxiques.
La Convention est entrée en vigueur le 17 mai 2004 et fait maintenant partie du droit
international. En date d’avril 2005, plus de 90 pays y étaient devenus Parties et on s’attend
à ce que de nombreux autres les rejoignent dans les prochaines années.
Le meilleur moyen de comprendre la Convention de Stockholm repose sans doute sur ses
cinq objectifs essentiels :
Premier objectif : Éliminer les POP dangereux, en commençant par
les 12 les plus graves
Les substances chimiques dites polluants organiques persistants sont de puissants pesticides
et ont toutes sortes d’utilisations dans l’industrie. Certains sont aussi libérés involontairement
en sous-produits de processus de combustion et autres procédés industriels.
Les niveaux de risques varient d’un POP à l’autre, mais ils se caractérisent tous par les quatre
propriétés suivantes :
1) ils sont extrêmement toxiques ;
2) ils persistent pendant des années, voire des dizaines d’années avant de se décomposer
en substances moins dangereuses ;
3) ils s’évaporent et se déplacent sur de longues distances dans l’eau et dans l’air ; et
4) ils s’accumulent dans les tissus graisseux.
C’est là une combinaison dangereuse. La persistance et la mobilité des POP font qu’ils
peuvent se trouver littéralement dans le monde entier, même dans l’Arctique, l’Antarctique et
des îles reculées de l’océan Pacifique. Comme ils sont attirés par les tissus graisseux, phénomène
appelé la «bioaccumulation», même lorsqu’ils se dispersent d’abord en faibles quantités,
ils se concentrent ensuite d’un organisme consommant un autre en remontant la chaîne
alimentaire. C’est ainsi que ces produits chimiques atteignent des niveaux infiniment plus
importants que leur niveau de fond dans les tissus graisseux des créatures qui se trouvent au
plus haut de la chaîne alimentaire : poissons, oiseaux prédateurs et mammifères, êtres
humains y compris.
Pire encore : souvent, en cours de grossesse ou d’allaitement, les POP sont transmis aux
générations suivantes. Les êtres humains comme les autres mammifères sont ainsi exposés
aux niveaux de contamination les plus graves lorsqu’ils sont le plus vulnérables : dans le
ventre de leur mère ou durant leur petite enfance, lorsque se déroule le délicat processus de
construction de leur corps, de leur cerveau, de leurs systèmes nerveux et immunitaires.
D’autres ramifications sont étrangement cruelles. Les déplacements des POP, par
exemple, dépendent de la température ambiante. C’est ce qu’on appelle « l’effet sauterelle » :
ces produits chimiques se propagent de par le monde, ils s’évaporent dans les zones chaudes,
sont emportés par le vent et les particules de poussière, pour retomber dans les régions froides
de la planète puis se volatiliser et repartir. En s’éloignant des zones équatoriales, les POP
parviennent dans des climats plus froids où l’évaporation est moindre, c’est pourquoi ils ont
tendance à se déplacer vers les pôles et les zones montagneuses. Les êtres vivants ont aussi
tendance à être plus «gras» dans les régions plus froides : poissons, oiseaux et mammifères ont
besoin de couches de graisses plus épaisses pour se protéger naturellement des températures
glaciales. C’est pourquoi les niveaux de concentration de ces produits chimiques sont plus
importants parmi eux. C’est ainsi que l’on trouve parmi les peuples autochtones de
l’Arctique, qui se nourrissent traditionnellement d’aliments à fort contenu de graisse et n’ont
parfois pas le choix d’autres nourritures, les niveaux les plus élevés de POP enregistrés, ceci
alors qu’ils se trouvent à des centaines, voire de milliers de kilomètres des endroits où ces
pesticides et autres produits chimiques industriels ont été libérés et qu’ils n’ont certainement
pas vraiment bénéficié de leur utilisation initiale.
La Convention de Stockholm confronte le défi que posent les substances chimiques
toxiques en commençant par les 12 pires POP qui aient jamais été créés. Neuf d’entre eux sont
des pesticides : aldrine, chlordane, DDT (notoirement responsable d’avoir décimé les aigles
chauves, les balbuzards pêcheurs et autres oiseaux prédateurs et de contaminer le lait des mères
qui allaitent), dieldrine, endrine, heptachlore, hexachlorobenzène, mirex et toxaphène.
La Convention vise aussi deux produits chimiques industriels : l’hexachlorobenzène
(HCB) également utilisé comme pesticide et pouvant être un sous-produit de la production
de pesticides et un groupe de produits chimiques industriels appelés PCB ou biphényles
polychlorés. Les PCB sont particulièrement connus pour avoir pollué les lacs et cours d’eau
de régions industrielles, y empoisonnant et tuant les poissons et provoquant ainsi scandaleusement
de nombreux décès parmi les habitants, notamment en contaminant l’huile de riz au
Japon en 1968 et à Taiwan en 1979.
La Convention porte aussi sur deux groupes de sous-produits chimiques involontaires :
les dioxines polychlorées et les furannes. Ce sont des composés sans usage commercial qui
résultent de processus de combustion et autres procédés industriels dont la production de
pesticides, de chlorure de polyvinyle et autres substances chlorées. Dioxines et furannes sont
les deux substances chimiques les plus cancérigènes connues et ont suscité l’attention du
monde entier à la fin des années 1990 après avoir contaminé des volailles dans plusieurs pays
européens.
Que fait la Convention ?
• Elle engage la communauté internationale à protéger la santé et l’environnement des
polluants organiques persistants.
• Elle fixe pour premier objectif de mettre fin aux rejets et à l’utilisation des 12 POP les plus
dangereux.
• Elle interdit immédiatement toute production et utilisation des pesticides endrine et
toxaphène dans les pays qui l’ont ratifiée.
• Elle exige de tous les pays membres (dénommés Parties) de mettre fin à la production
d’aldrine, de dieldrine et d’heptachlore et impose à ceux qui souhaiteraient utiliser les stocks
subsistants de faire des demandes publiques de dérogation. Les pays bénéficiant de ces dérogations
ne doivent utiliser ces substances chimiques qu’à des fins spécifiques et pour des durées
déterminées. Les dérogations vont faire l’objet d’un examen régulier pour en vérifier l’utilité.
• Elle limite la production et l’utilisation de chlordane, d’hexachlorobenzène et de mirex à
des fins strictement définies et aux Parties inscrites sur le registre des dérogations.
• Elle interdit la production de PCB en donnant aux pays jusqu’à l’an 2025 pour éliminer
progressivement l’utilisation de tout équipement en contenant. Les PCB récupérés doivent
être traités en vue de les éliminer totalement d’ici 2028.
• La Convention limite la production et l’utilisation du DDT à la lutte contre les vecteurs pathogènes
tels que les moustiques porteurs du paludisme et permet aussi que le DDT serve d’intermédiaire
dans la production du pesticide dicofol dans les pays ayant obtenu cette dérogation.
• Elle exige des gouvernements de prendre des mesures pour réduire les rejets de dioxines,
de furannes, d’hexachlorobenzène et de PCB en sous-produits de combustions ou autres
productions industrielles afin d’en poursuivre la réduction pour parvenir, si possible, à leur
élimination totale.
• Elle impose des restrictions aux exportations et importations des 10 POP produits
volontairement, n’autorisant leur transport que pour en assurer la destruction de façon
écologiquement rationnelle ou pour un usage autorisé dans un pays importateur ayant
obtenu une dérogation.
• Elle exige que les Parties mettent au point en deux ans au plus des plans nationaux
d’exécution de la Convention et désignent des correspondants nationaux pour l’échange
d’informations sur les POP et les substances chimiques pouvant les remplacer.
Deuxième objectif : Appuyer l’adoption progressive
de substances de remplacement moins dangereuses
Certains des POP visés par la Convention de Stockholm sont déjà pratiquement périmés.
Il y a longtemps que leurs effets toxiques sont devenus évidents et de nombreux pays les ont
interdits ou en ont sévèrement restreint l’utilisation depuis des années, voire des décennies.
Il existe déjà des substances chimiques et des techniques permettant de les remplacer. Le défi
qui se pose encore est de trouver tout stock subsistant et d’en empêcher l’utilisation. Il se peut
que certains pays en développement aient besoin d’une aide financière pour détruire ces
stocks et les remplacer par des produits chimiques plus utiles et moins dangereux.
Mais il faudra faire plus d’efforts pour remplacer d’autres POP par des substances chimiques
moins dangereuses. Celles-ci pourraient s’avérer plus coûteuses ou être plus complexes
à fabriquer et à utiliser. Ceci risque d’être embarrassant pour les pays en développement
puisque dans leur lutte quotidienne pour survivre les pauvres du monde entier préfèrent
utiliser des produits disponibles et abordables. Il ne suffit dont pas que la Convention
dise NON aux POP ciblés : elle doit aussi aider les gouvernements à trouver des moyens de
dire OUI aux produits de remplacement.
Prenons le cas du DDT : c’est un pesticide dangereux pour la santé et l’environnement,
mais qui est très efficace pour tuer et chasser les moustiques qui propagent le paludisme, ce
qui est extrêmement utile dans les régions où cette maladie continue de faire des ravages. Le
paludisme tue au moins 1 million de personnes chaque année, le plus souvent des enfants et
essentiellement en Afrique. Dans le même temps on s’inquiète de plus en plus du fait que le
parasite responsable du paludisme est de plus en plus résistant aux médicaments habituellement
utilisés pour traiter la maladie.
On a longtemps vaporisé le DDT en petites quantités sur les murs à l’intérieur des
maisons parce que c’était un moyen relativement peu coûteux et efficace d’écarter les
moustiques porteurs du paludisme et de les empêcher ainsi de piquer les gens. Il n’y a
pratiquement plus aucun pays qui asperge encore les cultures avec du DDT, mais plus d’une
vingtaine s’en servent pour lutter contre le paludisme. Il est apparu clairement lors des négociations
sur la Convention de Stockholm que ces pays s’inquiètent à juste titre du coût en vies
humaines perdues pour cause de paludisme qu’aurait une interdiction trop rapide du DDT.
Les PCB posent un problème fort différent : ils pourraient être éliminés à long terme mais
cela va exiger plus de connaissances et de fonds. Des équipements contenant des PCB se
trouvent un peu partout, en particulier le long des réseaux électriques. Il serait peu pratique
et très coûteux, en particulier pour les pays en développement où les fonds sont rares, de
remplacer immédiatement tous ces équipements. Les transporter vers des sites où les traiter
est une tâche délicate en raison des risques d’écoulements et de pollution supplémentaire.
Les emmagasiner ou les détruire de façon sûre ne peut se faire qu’avec des équipements
sophistiqués en prenant des mesures spéciales. Les technologies existantes ne permettent de
les traiter qu’en petites quantités.
D’autres POP risquent aussi d’être difficiles à remplacer rapidement. Plusieurs pays ont
mentionné des raisons valables d’utiliser leurs stocks restant soit d’aldrine, soit de dieldrine
ou d’heptachlore, et de continuer la production de chlordane, d’hexachlorobenzène et de
mirex. Il va aussi être difficile avec les technologies existantes de réduire à néant les émissions
de furannes et de dioxines qui sont après tout involontaires.
Heureusement, des solutions de type « gagnant-gagnant » peuvent être apportées à tous
ces problèmes en réconciliant l’élimination ultérieure de ces produits avec les besoins immédiats
des populations. La Convention, parce qu’elle signale aux gouvernements et aux industries
que certaines substances chimiques doivent être éliminées à l’avenir tout en respectant
leurs préoccupations à court terme, va stimuler le développement de nouvelles substances,
moins coûteuses et plus efficaces, pour remplacer les POP les plus dangereux.
Que fait la Convention ?
• Elle permet la production et l’utilisation du DDT pour la lutte contre les moustiques et
autres vecteurs pathogènes, conformément aux recommandations et directives de
l’Organisation mondiale de la santé et seulement là où des substances de remplacement sûres,
efficaces et abordables ne sont pas disponibles sur place. L’utilisation fera l’objet de réglementations
et d’un suivi strict et devra être enregistrée publiquement. La communauté internationale
vérifiera au moins tous les trois ans s’il y a encore besoin du DDT à cette fin.
De la sorte, on continuera de se protéger contre le paludisme, ce qui est très important, tout
en rendant l’utilisation du DDT moins dangereuse et plus efficace en réaction logique aux
activités de surveillances accrues. De plus, cela devrait encourager les chercheurs et les organisations
sanitaires et écologiques à trouver de nouveaux moyens de lutte contre le paludisme
afin d’en arriver au plus vite à ce que le DDT ne soit plus indispensable à la lutte
anti-paludisme.
• La Convention donne aux gouvernements jusqu’à 2025 pour éliminer progressivement les
équipements existants, transformateurs, condensateurs, etc. contenant des PCB, à condition
que leur entretien assure que ces équipements ne fuient pas. Elle leur donne trois ans de plus
pour détruire les PCB récupérés. La Convention reconnaît que, pour des raisons économiques
et pratiques, c’est une tâche qui va prendre du temps.
• La Convention autorise les gouvernements à inscrire à des registres publics des dérogations
spécifiques permettant aux pays d’utiliser des stocks d’aldrine, de dieldrine et
d’heptachlore. Ils peuvent aussi obtenir des dérogations leur permettant de produire des
quantités limitées de chlordane, d’hexachlorobenzène ou de mirex, dont la production et
l’utilisation devront être strictement restreintes. Ces dérogations ne seront valables que pour
cinq ans. Les pays pourront en demander le renouvellement, sur présentation d’un rapport
justifiant la demande. Les Parties à la Convention examineront ces demandes et pourront les
accepter ou non. Lorsque plus aucun pays ne sera inscrit aux registres contenant ces dérogations
spécifiques, celles-ci ne pourront plus être obtenues. Lors des pourparlers sur la
Convention, une vingtaine de gouvernements ont indiqué qu’ils demanderaient des dérogations
pour utiliser des POP pour lutter contre les termites, traiter le bois et le contreplaqué
ainsi que comme intermédiaires dans la production de certaines substances chimiques ou à
d’autres fins.
• La Convention vise l’amélioration progressive des capacités de réduire les rejets de dioxines,
de furannes, de PCB et d’hexachlorobenzène en sous-produits involontaires. Les gouvernements
devront mettre en place, dans les deux ans suivant l’entrée en vigueur de la
Convention, des plans d’action visant le recours à des techniques et pratiques
écologiques exemplaires. C’est là un des plus graves problèmes techniques qui devra être
confronté dans l’exécution de la Convention, mais la recherche devrait permettre à l’avenir de
trouver des solutions toujours plus satisfaisantes pour prévenir ce type de pollution.
Troisième objectif : Cibler d’autres POP
Un principe de droit veut que toute personne soit présumée innocente tant que sa culpabilité
n’a pas été prouvée, mais les substances chimiques soupçonnées de bioaccumulation, de
persister dans l’environnement et d’être généralement nocives pour les animaux et les êtres
humains ne méritent pas d’être ainsi protégées. La Convention de Stockholm dispose de suffisamment
de preuves pour condamner les 12 POP les plus dangereux, mais l’on y reconnaît
aussi qu’il y a de par le monde d’autres substances susceptibles de présenter les mêmes dangers
ou d’autres similaires. Pour le 13e POP et les suivants, la Convention stipule clairement
que le niveau de preuve requis sera fondé sur un souci de précaution.
Être directement en contact avec des POP peut avoir de graves conséquences, des ouvriers
agricoles par exemple ont été tués ou rendus sérieusement malades lors d’accidents dans
l’utilisation de pesticides. Mais il est plus difficile de démontrer de façon concluante le genre
de risques que font courir aux êtres humains de faibles doses de POP : cancer, perturbation
du système immunitaire, lésions du système nerveux, maladies hépatiques, pertes de
mémoire, troubles endocriniens, malformations congénitales et autres problèmes génésiques.
Il est difficile de démontrer que votre système immunitaire n’est pas aussi efficace qu’il pourrait
l’être et plus encore quel produit chimique en est responsable. Les lésions du système
nerveux peuvent se traduire par quelque chose d’aussi fondamental et cependant d’aussi
vague qu’un niveau d’intelligence inférieur. Encore une fois, en donner une preuve irréfutable
ne serait pas facile. Mais à moins que des mesures de précaution soient prises pour
diminuer l’exposition à ces substances chimiques, des millions de gens, sans parler de millions
d’autres créatures allant des truites aux pingouins, risquent d’en souffrir terriblement.
Les bases de données provenant d’études théoriques et de terrain révélant les relations entre
POP et maladies animales sont de plus en plus importantes. On a constaté que les dauphins
blancs du fleuve Saint-Laurent au Canada souffrent de diverses formes de cancer et de
troubles du squelette, notamment au niveau de l’épine dorsale, d’ulcères, de pneumonie, d’infections
bactériennes et virales et d’anomalies de la thyroïde, afflictions qui ne se rencontrent
pratiquement jamais chez les dauphins blancs en eaux moins polluées. Le rabougrissement
des organes reproducteurs et les difficultés génésiques des alligators de Floride ont aussi été
attribués aux POP.
Les preuves des dégâts qu’ils provoquent chez les êtres humains se multiplient de façon
alarmante. On pense de plus en plus que les POP contribuent à susciter le cancer. Le Centre
international de recherche sur le cancer (CIRC) considère comme cancérogène pour l’homme
une forme de dioxine – 2,3,7,8 TCCD. L’Agence estime en outre que les PCB sont probablement
cancérogènes pour les êtres humains et que le sont peut-être aussi chlordane, DDT,
heptachlore, HCB, mirex et taxophène.
Par ailleurs, des études effectuées en Suède, au Canada et dans d’autres pays suggèrent
fortement que la consommation d’aliments contaminés par de très petites quantités de PCB
et autres agents contaminateurs persistants provoque des anomalies du système immunitaire.
Il ressort d’études menées aux Etats-Unis et au Mexique que des enfants exposés à divers
pesticides, dont des POP, ont plus de problèmes d’étude et de coordination physique que
d’autres vivant dans des environnements plus propres. Et cætera.
Il n’est pas possible pour le moment de mesurer précisément l’impact des POP répandus
de par le monde. De nouvelles préoccupations surgissent constamment – on a constaté
récemment, par exemple, que plusieurs POP interagissent avec les fonctions hormonales
normales faisant effet de «perturbateurs endocriniens». Comment pouvons-nous nous
protéger contre ces risques en l’absence de toute certitude scientifique ? Douze POP vont être
éliminés, mais il y en a des douzaines d’autres et toutes sortes d’autres substances chimiques
sur le marché qui sont plus ou moins persistantes, s’accumulent dans les tissus, se déplacent
et sont toxiques. Ne sont-elles pas nocives ou seront-elles encore un danger pour la santé et
l’environnement même longtemps après que l’on se sera débarrassé des 12 premiers ?
Que fait la Convention ?
• Elle contient une «approche de précaution», c’est-à-dire qu’en cas de risque de dommages
graves ou irréversibles, l'absence de certitude scientifique absolue ne doit pas servir de
prétexte pour remettre à plus tard l'adoption de mesures effectives visant à prévenir la
dégradation de l'environnement.
• Elle met en place un Comité d’étude des POP chargé d’examiner régulièrement tous les
produits qui pourraient être ajoutés à la liste des POP. Tout gouvernement peut proposer
l’inscription d’un nouveau produit à cette liste en justifiant ses inquiétudes. Le Comité doit
procéder alors à une évaluation structurée et fondée sur la précaution de plusieurs façons.
Il s’agit de faire en sorte que tous les produits examinés le soient à l’aide des meilleures
données scientifiques disponibles afin de déterminer si leurs propriétés chimiques justifient
leur inscription à la Convention. Le Comité doit soumettre des recommandations aux Parties
à la Convention qui vont décider collectivement si le produit en question doit être inscrit aux
listes des POP et comment. Cela doit se faire sous forme d’amendement que chaque Partie
doit ratifier. Le Comité va assurer ainsi que la Convention de Stockholm soit constamment
mise à jour de façon dynamique et compte tenu de toutes nouvelles découvertes scientifiques.
• La Convention exhorte toutes les nations opulentes sur les plans financier et technologique
à aider les pays en développement et en transition (ceux de l’Europe centrale et orientale et
de l’ancienne Union soviétique) à trouver des produits acceptables pour remplacer les POP,
ce qu’ils pourraient faire en leur fournissant les connaissances dont ils disposent, en leur
transférant des technologies ou en leur offrant une aide financière.
Quatrième objectif : Éliminer les anciens stocks
et équipements contenant des POP
Comment se débarrasser de ces monceaux de produits chimiques accumulés depuis des
dizaines d’années dans le monde entier, parfois infiltrés profondément dans les sols, parfois
en quantités si petites - et cependant encore si dangereuses - qu’elles se mesurent au millionième
d’unité ?
Réponse : tout ce qui peut se faire doit être fait. Sans doute ne peut-on pas faire grand
chose pour se débarrasser des traces de ces substances chimiques qui se trouvent littéralement
partout, depuis les régions industrielles de l’hémisphère Nord à l’Antarctique, tout au plus
peut-on espérer que le temps en viendra à bout et qu’en fin du compte, dans des années, des
décennies, parfois des siècles, même les plus persistants des polluants organiques se transformeront
en substances moins dangereuses. À condition qu’il n’en soit plus produit aucun, ce
qui est l’objectif de la Convention, le monde devrait un jour ou l’autre en être débarrassé. En
attendant, les scientifiques devront continuer de tenter d’étudier comment limiter les dégâts
qu’ils causent.
Mais ces substances toxiques se trouvent parfois entreposées, emmagasinées et, soyons
francs, déversées dans des décharges. Il faut recenser ces stocks et décharges, les gérer afin
d’en réduire au minimum tout écoulement ou autre rejet dans l’environnement et, en fin du
compte, les éliminer de façon saine et rationnelle. Plusieurs pays se sont attelés à cette tâche
depuis quelques années mais d’autres, en particulier dans le monde en développement,
manquent des ressources financières et de l’expertise requises. Il faut les aider. C’est une
tâche qui sera difficile, complexe du point de vue technologique et coûteuse.
Que fait la Convention ?
• Elle exhorte les gouvernements à mettre au point et exécuter des stratégies de recensement
des stocks, produits et articles contenant des POP de sorte qu’une fois recensés, ces stocks
soient gérés de façon sûre, efficace et écologiquement rationnelle.
• La Convention exige que les déchets contenants des POP soient manipulés, recueillis, transportés
et emmagasinés d’une manière écologiquement rationnelle et que leur contenu
toxique soit détruit. La Convention interdit que ces substances fassent l’objet de récupération,
de recyclage, de régénération, de réutilisation directe ou d’autres utilisations et qu’elles soient
transportées par delà les frontières internationales au mépris des normes acceptées.
• Elle demande qu’une aide financière soit consentie aux pays en développement pour qu’ils
recensent les stocks et décharges de POP et s’en débarrassent d’une manière sûre.
Cinquième objectif :OEuvrer de concert à débarrasser
le monde futur des POP
Il faut beaucoup de temps pour mettre au point un accord international – l’origine de la
Convention de Stockholm remonte au Sommet de la terre de Rio en 1992 – et il faut encore
plus de temps pour changer les attitudes dans le monde entier. Mais ce genre d’approche
progressive et méthodique présente des avantages.
Un traité écologique comme la Convention de Stockholm a absolument besoin de reposer
sur un consensus. Les gouvernements ont pris du temps pour se mettre d’accord à agir
ensemble, mais s’ils n’agissent pas de concert, ils ne peuvent pas faire grand chose, puisque les
POP ne sont pas immobiles. Utilisés quelque part, ils traversent les frontières, polluent les
ressources communes à toute l’humanité : l’air, l’eau, les sources alimentaires migratrices
comme les poissons. Grâce au consensus, les gouvernements ont moins de mal à consentir
les sacrifices et les efforts requis pour exécuter ce type d’accord : ils se plient plus volontiers à
des exigences auxquelles d’autres gouvernements ont également consentis et sont plus aisément
convaincus de l’efficacité des résultats. Dans le cas d’une telle Convention, tout le
monde gagne à la participation de tous et tout le monde perd si quelques-uns seulement
participent. Les années écoulées depuis le Sommet de la terre ont permis aux gouvernements
de se familiariser avec les menaces que posent les substances chimiques dangereuses et de
comprendre qu’ils doivent oeuvrer de concert, s’engager ensemble à agir.
Maintenant que la Convention est entrée en vigueur, les pays qui l’ont ratifiée et y sont
devenus Parties vont se réunir régulièrement pour vérifier comment elle est mise en oeuvre,
pour voir si de nouvelles substances chimiques doivent y être ajoutées et comment
améliorer encore les mesures contre les POP. On va acquérir ainsi l’expérience scientifique et
politique nécessaire pour éliminer l’utilisation et le rejet de ces substances chimiques et pour
en assainir les retombées. Les industries, les associations d’intérêt public et les particuliers
devraient pouvoir agir de plus en plus en partie intégrante de ce partenariat mondial. Avec
le temps, tout le monde devrait faire ce travail de mieux en mieux. Également avec le temps,
les avancées technologiques qu’exige la Convention devraient aboutir à trouver pour
remplacer les POP des produits économiques et moins dangereux. L’amélioration des
capacités de gestion des POP se traduira aussi par une amélioration des capacités de gestion
d’autres substances chimiques nocives.
Le Programme des Nations Unies pour l’environnement a mis au point une liste de
référence de tous les projets volontaires concernant les POP indiquant que plus de 100 pays ont
dès à présent exécuté des mesures. En particulier, nombre de pays ont bien avancé dans la
formulation des plans nationaux d’exécution exigés par la Convention.
Que fait la Convention ?
• Elle s’efforce d’assurer à long terme et grâce à des plans nationaux d’action, des échanges
d’information entre les correspondants nationaux et autres mesures, que le grand public soit
de plus en plus sensible aux dangers des POP, que des informations à jour soient fournies sur
ces polluants, que soient lancés des programmes éducatifs, que soient formés des spécialistes
et que soient mises au point et diffusées des substances chimiques et des solutions de rechange.
Il s’agit de faire comprendre le plus largement possible le danger que posent les polluants
organiques persistants et d’aider les gouvernements et les entreprises à prendre des décisions
intelligentes afin d’éviter à l’avenir les problèmes que posent les produits chimiques toxiques.
• La Convention demande aux gouvernements de rendre régulièrement compte de leurs
efforts de mise en oeuvre de ses dispositions afin de faire ressortir au fur et à mesure les
problèmes rencontrés comme les victoires remportées. Les résultats pourront être améliorés
grâce au partage des idées et des méthodes. La Conférence des Parties à la Convention sera
chargée de recueillir des informations et de fournir aux gouvernements et aux entreprises des
conseils sur les meilleures pratiques écologiques et les meilleures technologies disponibles.
Au fur et à mesure de l’acquis et du partage d’expérience, de l’avancée des technologies, les
efforts d’élimination de cette forme de pollution seront de plus en plus efficaces.
• La Convention invite les gouvernements à encourager et effectuer de nouvelles recherches
sur les POP, à assurer le suivi des effets de ces 12 substances chimiques sur la santé et à
partager toutes informations utiles avec les pays dont les ressources médicales et écologiques
sont insuffisantes. Elle fait aussi en sorte que les pays développés fournissent une aide technique
et financière dans ces domaines aux pays moins opulents. Elle a aussi mis en place un
mécanisme international de suivi des données concernant les POP dont les pays vont pouvoir
se servir pour réagir en cas de danger que ces substances chimiques poseraient pour la santé
de leurs populations.
Conclusion:
Ces vingt dernières années, plusieurs traités internationaux ont été négociés en vue de
surmonter les problèmes écologiques planétaires – problèmes qui ont un impact non seulement
sur l’environnement mais aussi sur la santé et le bien-être des êtres humains. Comme
d’autres accords similaires, la Convention de Stockholm a pour but de résoudre un problème
fort complexe, dont les ramifications sont politiques et économiques autant que scientifiques
et technologiques. La Convention tente de tenir compte également des besoins et préoccupations
divers des nations pauvres et riches, reconnaissant que ses objectifs ne pourront être
atteints que si tous les gouvernements s’engagent de concert dans une campagne de lutte pour
débarrasser le monde des dangereux POP.
La pollution par les POP se caractérise par ailleurs par une injustice qui fait écho à
d’autres problèmes planétaires. En effet, ce sont des substances chimiques qui pour la
plupart ont été introduites et utilisées à l’origine par les pays industrialisés, mais leurs conséquences
les plus durables se font sentir partout et risquent d’être particulièrement graves
parmi les communautés les plus pauvres. De plus, les nations opulentes ayant été parmi les
premières à se rendre compte des dangers des POP, elles en ont réduit l’utilisation et ont
commencé à en assurer l’assainissement. Mais les pays pauvres, qui n’ont commencé d’utiliser
ces substances que plus tard, sont souvent dépourvus des ressources financières et
technologiques requises pour adopter des produits de remplacement et se débarrasser de
leurs stocks et déchets.
La demande faite par la Convention à la communauté internationale d’aider les pays en
développement à résoudre le problème des POP est au coeur de son éventuelle réussite. Les
accords écologiques ne peuvent être mis en oeuvre que s’ils se fondent sur la solidarité internationale.
En effet, les genres de problèmes que provoquent les polluants organiques persistants
ignorent les frontières et peuvent affecter n’importer quelle partie de la planète, ce pourquoi
on ne peut les résoudre que si tout le monde s’y met. Pour se débarrasser des POP, toutes
les nations du monde devront vraiment oeuvrer de concert, en équipe : une bonne chose pour
éliminer l’utilisation de ces dangereuses substances chimiques et, si cette coopération entre
dans les moeurs, une excellente habitude prise pour confronter toutes sortes d’autres
problèmes planétaires.
GE.05-00073/F-5,000
www.pops.int
Programme des Nations Unies
pour l’environnement (PNUE)
11-13, chemin des Anémones
CH-1219, Châtelaine, Genève (Suisse)
E-mail: ssc@chemicals.unep.ch
Web: www.pops.int